Déposée le 27 janvier 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LES PETITES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE),
la marque française « Mademoiselle de … » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-08 du 21 février 2014.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LES PETITES domicilié(e) 43 Rue Montmartre - 75002 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 384 187 167 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MADEUF, Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) 56 A, rue du Faubourg St Honoré - 75008 - PARIS - France.
La marque Mademoiselle de … a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4063606.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LES PETITES, Société par actions simplifiée - 43 Rue Montmartre - 75002 - PARIS - France - SIREN 384187167
CABINET MADEUF, Conseils en Propriété Industrielle - 56 A, rue du Faubourg St Honoré - 75008 - PARIS - France
Publication - Publication le 21 févr. 2014 au BOPI 2014-08
Enregistrement sans modification - Publication le 23 mai 2014 au BOPI 2014-21
Inscription le 28 avril 2020 - Transmission totale de propriété n°786218 - Publication le 29 mai 2020 au BOPI 2020-04-28
Inscription le 22 juillet 2020 - Transmission totale de propriété n°791206 - Publication le 21 août 2020 au BOPI 2020-07-22
Services de vente au détail ou en gros dans les commerces, par catalogue, par courrier, par téléphone, par radio et télévision et, en ligne, par le biais d'un site Web marchand (services d'intermédiaire en affaires commerciales), présentation de produits sur tous moyens de communication, notamment sur un site Web marchand pour la vente au détail concernant, en particulier, les produits de parfumerie, parfums, extraits de fleurs (parfumerie), eau de senteur, eau de Cologne, eaux de toilette, laits de toilette, savons, huiles de toilette, huiles essentielles, produits cosmétiques, lotions, crèmes, gels et pommade à usage cosmétique pour les soins du visage et du corps, lait parfumé pour le corps, préparations cosmétiques pour le bronzage de la peau, produits de maquillage, fards, rouges à lèvres, crayons à usage cosmétique, mascaras, fond de teint, vernis pour les ongles à usage cosmétique, motifs décoratifs à usage cosmétique, sels pour le bain non à usage médical, pots-pourris odorants. Lunettes optiques et lunettes de soleil, bagues, pendentifs, bracelets, broches, boucles d'oreilles, colliers, joaillerie, pierres précieuses, horlogerie et autres instruments chronométriques, montres, réveils, chronomètres. Agendas, stylos, articles en cuir et imitation du cuir, à savoir malles et valises, mallettes, sacs à main, sacs de plage, sacs et trousses de voyage, sacs de sport, coffrets destinés à contenir les articles de toilette, porte-documents, pochettes, serviettes (maroquinerie), portefeuilles, porte-monnaie, porte-cartes, parapluies, vêtements, en particulier lingerie, combinaisons (sous-vêtements), pyjamas, robes de chambre, chemises, chemisiers, tee-shirts, sweat-shirts, pull-over, chandails, pèlerines, pelisses, gilets, jupes, robes, shorts, bermudas, pantalons, combinaisons (vêtements), ceintures (habillement), écharpes, foulards, étoles, châles, gants (habillement), manteaux, anoraks, vestes, imperméables, parkas, gabardines, peignoirs de bain, maillots de bain, paréos ; chapellerie, bonnets, bérets, casquettes, bandeaux pour la tête, chaussettes, bas et collants ; chaussures, bottes, espadrilles, sandales, chaussons.
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